Brevets : Apple écope d'une amende de 532,9 millions de dollars !

Brevets : Apple écope d’une amende de 532,9 millions de dollars !

Apple vient d’être condamnée à une amende de près de 533 millions de dollars à verser à Smartflash pour avoir utilisé sans autorisation des brevets pour sa plateforme iTunes.

Publié le 25 février 2015 - 9:35 par François Giraud

Brevets : un demi-milliard de dollars d’amende pour Apple

Apple vient d’être condamnée par un jury Texan à payer la somme de 532,9 millions de dollars à la société Smartflash LLC pour avoir utilisé sans autorisation des brevets pour sa plateforme iTunes. Trois brevets ont été violés relatifs au « stockage de données et à la gestion des accès grâce à des systèmes de paiement » indique Bloomberg. Une plainte avait été déposée à l’encontre de la marque à la Pomme en 2013 et a sanction prononcée par le tribunal de Tyler vient de faire la fortune de la victime.

Après Apple, Smartflash LLC s’attaquera à Samsung

Trois brevets auraient été violé par la marque à la Pomme, relatifs au stockage et à la gestion de données à travers des systèmes de paiement. La plainte visait l’iTunes Store, l’Apple Store, le Mac App Store et iAd. Apple n’a pas apporté de preuve montrant qu’il n’y a pas eu de violation de brevets. Smartflash LLC demandait à Apple de payer la somme de 852 millions de dollars, un montant calculé en fonction d’un pourcentage relatif aux produits Apple, Mac, iPhone et iPad. Les avocats d’Apple ont estimé que les brevets concernés dans cette affaire ne valaient pas plus de 4,5 millions de dollars.

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La société Smartflash LLC, créée en 2000, s’était déjà fait connaître en portant une affaire devant les tribunaux contre les éditeurs de jeux Kings et Circle. Mais elle ne compte pas s’arrêter à Apple et aurait pour projet de déposer plainte contre Samsung pour les mêmes brevets. Une autre affaire est en cours contre les groupes Google et Amazon.



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