Google peut légalement publier des extraits de livres qu'il souhaite

Google peut légalement publier des extraits de livres qu’il souhaite

La justice américaine vient de donner raison à Google, dans le cadre d’un procès qui l’opposait à des auteurs d’ouvrages. Une bataille pour avoir violé des droits d’auteur s’était engagée en 2005 suite à la numérisation abondante de livres par le géant de l’informatique, qui avait débuté en 2004. Les auteurs considéraient que Google n’avait pas demandé d’autorisations pour numériser des ouvrages à grande échelle non tombés dans le domaine public. Le juge vient de rejeter, ce jeudi 14 novembre cette accusation portée contre le géant de l’Internet.

Publié le 15 novembre 2013 - 11:23 par La rédaction

En 2004, le géant Google avait débuter la numérisation de livres à grande échelle après avoir passé des accords avec diverses bibliothèques.. Le groupe pouvait numériser de nombreux ouvrages pour les proposer par la suite à des bibliothèques partenaires. Ces dernières pouvaient ainsi disposer d’un catalogue numérique plus abondant. Cependant, en 2005, de nombreux auteurs accusaient Google de violer les droits d’auteur car le groupe n’avait pas demandé d’autorisation pour scanner les ouvrages en grande partie, non tombés dans le domaine public. Un procès avait alors débuté entre Google Books et les auteurs. Ce jeudi 14 novembre 2013, la justice américaine vient de trancher en faveur de Google, estimant que le géant du web représentait une « utilisation équitable » envers la loi sur les droits d’auteur. Le juge a donc rejeté le recours des auteurs concernés.

Google Books était accusé de numériser à grande échelle des ouvrages sans autorisation

Google Books était accusé de numériser à grande échelle des ouvrages sans autorisation des auteurs

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Le géant du web est ravi de cette décision et précise de Google Books respecte la législation sur les droits d’auteur. Google avait déjà réglé certains litiges à l’amiable avec, entre autres, l’association des éditeurs américains (AAP). Le juge Chin, en charge du dossier a indiqué que Google Books respectait la législation sur les droits d’auteur. Les activités des auteurs sont suffisamment protégées et elles doivent permettre à des tiers d’utiliser leurs livres pour faire avancer les arts et la science. Au travers des ouvrages numérisés sur ses serveurs, Google permet de disposer d’un outil de recherche et de préservation des copies scannées. Le groupe précise que Google Books est devenu un moyen important pour les chercheurs et les libraires d’augmenter l’accès aux livres. D’autant plus que le groupe ne vend pas lui-même les ouvrages numérisés. Le Syndicat des auteurs américain représenté par son directeur Paul Aiken a réagi en indiquant que l’utilisation que fait Google, du fait de la numérisation de masse, dépasse les limites de « l’utilisation équitable ».

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