La guerre des brevets continue avec HTC et Apple

La guerre des brevets continue avec HTC et Apple

Le 18 août , 2011
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C’est au tour de HTC d’attaquer Apple sur le terrain des brevets. Alors
que la guerre des brevets oppose la majorité des acteurs du secteur, le
taïwanais HTC dépose une plainte aux Etats-Unis.




HTC vs Apple aux Etats-Unis
Au moment où l’injonction temporaire du tribunal de grande instance de Düsseldorf portant sur l’interdiction de la commercialisation de la tablette Samsung Galaxy Tab 10.1 monopolise l’attention, Apple, à l’origine de cette affaire, est attaqué à son tour par HTC. Selon le fabricant taïwanais spécialiste des smartphones, Apple violerait trois de ses brevets. L’accusation est matérialisée par une plainte datant du 16 août, déposée devant le tribunal de l’Etat du Delaware, aux Etats-Unis.

Apple vs HTC, toujours aux Etats-Unis
D’un autre côté, au mois de juillet, Apple faisait confirmer par l’ITC (United States International Trade Commission – agence fédérale d’expertise) la violation de deux de ses brevets par HTC. Ce dernier a fait appel et la décision finale devrait être rendue à la fin de l’année.
L’enjeu est important puisqu’aussi bien pour l’un que pour l’autre, la violation des brevets peut mener au versement de dommages et intérêts, à l’achat de licences et dans les cas extrêmes, à l’arrêt de la commercialisation de certains produits sur le territoire de la juridiction ayant statué.

La guerre des brevets entre les grandes compagnies du secteur des télécoms
La course ou plutôt la guerre des brevets engage de plus en plus de poids-lourds du secteur. Ainsi, Apple est à l’origine de procès récents contre Samsung, Motorola et HTC pour des raisons semblables et a dû trouver un accord au mois de juin pour satisfaire Nokia.
Microsoft et Google sont également en conflit, ce dernier accusant publiquement Apple, Microsoft et d’autres entreprises d’organiser une bataille juridique afin d’affaiblir Android, le système d’exploitation pour smartphones de Google.
Enfin, dernière affaire ayant fait du bruit cet été : le rachat de plusieurs milliers de brevets à Nortel, entreprise canadienne oeuvrant dans le secteur des télécommunications, par un consortium composé entre autres d’Apple, Microsoft et RIM.




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