Apple remporte sa bataille juridique et fait interdire à la vente les smartphones HTC

Apple remporte sa bataille juridique et fait interdire à la vente les smartphones HTC

L’International Trade Commission (ITC) vient d’interdire à la vente les smartphones HTC aux États-Unis pour violation de brevets. La décision, repoussée à plusieurs reprises, va finalement dans le sens d’Apple. HTC est toutefois heureux que le verdict soit aussi clément.

Publié le 20 décembre 2011 - 9:05 par La rédaction

La guerre entre HTC et Apple est moins médiatique que celle qui oppose Apple et Samsung (il faut dire que les deux sociétés ne ratent pas une occasion pour se faire remarquer), mais elle a aussi un impact moindre.

Plusieurs fois repoussé, notamment avec le rachat de S3 Graphics par HTC, un spécialiste de puces pour appareils mobiles, pour gonfler son portefeuille de brevets, le verdict de l’Internation Trade Commission (ITC) a finalement donné raison à Apple. La firme à la pomme avait attaqué HTC pour violation de 10 brevets, un seul a été enfreint par le Taïwanais selon l’ITC, relatif à l’envoi de mails et SMS en cliquant sur une adresse contenue dans un message. Cet unique brevet violé suffit toutefois à faire interdire l’importation sur le sol américain de smartphones HTC. La sentence sera effective à partir du 19 avril prochain, mais ne devrait concerner que les smartphones HTC les plus anciens.

HTC, semble-t-il, s’attendait à ce verdict depuis l’échec de sa tentative avec S3 Graphics (racheté en juin dernier près de 300 millions de dollars tout de même et que HTC tente de faire annuler), puisque la firme a indiqué avoir déjà un moyen de contourner la décision. HTC va se plier au jugement de l’ITC et retirer la fonction incriminée dans ses smartphones concernés.

La victoire d’Apple pourrait presque signifier une victoire pour HTC, qui s’attendait peut-être à un verdict moins clément. Le constructeur taïwanais s’est d’ailleurs félicité de cette décision dans un communiqué : « Cette décision est une victoire pour HTC (…) Nous sommes très satisfaits du résultat et nous le respectons ». La Bourse de Taipei a également bien accueilli ce verdict, puisque l’action HTC a bondi de près de 7 % à la clôture.

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