Antenne-relais : Bouygues Telecom abandonne le recours en cassation

Antenne-relais : Bouygues Telecom abandonne le recours en cassation

Après pas loin de deux ans de procédures autour d’une plainte
concernant une antenne-relais installée dans le Rhône, Bouygues Telecom renonce au recours en cour de cassation contrairement à ce qui avait été prévu initialement.

Publié le 2 avril 2010 - 14:59 par La rédaction





Bouygues Telecom renonce à la cassation pour son antenne-relais
Au nom du principe de précaution, la cour d’appel de Versailles avait condamné Bouygues
Telecom le 4 février 2009 à démonter une de ses installations de type
antenne-relais en service dans le département du Rhône et à 7000 euros de
dommages et intérêts pour les 3 familles plaignantes. L’affaire de Tassin-la-Demi-Lune ne devait
pas s’arrêter là, car l’opérateur français avait annoncé son intention de se
pourvoir en cassation juste après avoir essuyé cette condamnation en appel (cf. Bouygues Telecom défendra ses antennes-relais en cassation).
Mais voilà que l’opérateur annonce avoir renoncé à la cassation, mettant fin
ainsi à presque deux ans de batailles judiciaires.

Les déclarations des parties
Pour Me Richard Forget, avocat des plaignants, cette décision est vue « comme
un aveu de faiblesse » : « Quand on se désiste à ce stade-là, c’est
qu’on a peur » déclare-t-il à l’AFP. De l’autre côté, pour Bouygues Telecom il n’est
plus nécessaire d’aller en cassation, car plusieurs autorités se sont déjà prononcées
en affirmant le caractère non nuisible des antennes-relais.
L’opérateur penserait donc avoir raison, mais renonce à le faire valoir.

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