Apple vs HTC : iPod, iPhone & iPad bientôt interdits aux USA ?

Apple vs HTC : iPod, iPhone & iPad bientôt interdits aux USA ?

Derrière ce titre choc, on apprend que l’International Trade Commission
vient de donner suite à la plainte déposée par HTC à l’encontre d’Apple
pour une affaire de violation de brevets.

Publié le 15 juin 2010 - 10:40 par La rédaction


HTC contre Apple dans une affaire de violation de brevets

Il y a tout juste un mois, le fabricant taïwanais HTC saisissait la justice américaine en déposant une plainte pour violation de brevets auprès de l’ITC (International Trade Commission).
 


Le HTC
HD2
, véritable vitrine du savoir-faire du fabricant sous Windows
Mobile
 

Dans la plainte déposée, HTC affirme que les iPad, iPod et iPhone commercialisés par la firme de Cupertino violeraient 5 de ses brevets. Deux seraient liés à la gestion de la consommation d’énergie et trois à la manière dont sont composés des numéros de téléphone issus d’un répertoire. Dans le même temps, le fabricant taïwanais réclamait une interdiction d’importation des iPod, iPhone et iPad sur le territoire américain.

Jason Mackenzie, vice-président d’HTC pour l’Amérique du Nord, expliquait alors : « Nous menons cette action contre Apple pour protéger notre propriété intellectuelle, nos partenaires industriels et le plus important, nos clients qui utilisent des téléphones HTC« .


L’ITC mène l’enquête

L’international Trade Commission vient donc de donner suite à cette plainte et a fait savoir vendredi dernier qu’elle ouvrirait une enquête. Un premier avis devrait être rendu au début du mois d’octobre. Dans le même temps, l’ITC dispose d’un délai de 45 jours pour fixer une date de clôture du dossier.

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