Téléchargement : une internaute écope d'une amende de 800 euros avec sursis

Téléchargement : une internaute écope d’une amende de 800 euros avec sursis

Une internaute de la ville de Lomme vient de recevoir une amende de 800 € pour avoir téléchargé illégalement depuis le réseau P2P eMule.

Publié le 9 octobre 2014 - 14:03 par François Giraud

Une internaute de la ville de Lomme dans le Nord de la France vient d’être condamnée à une amende de 800 € pour téléchargement illégal depuis le réseau P2P eMule. Elle avait reçu de nombreuses recommandations de la part de la Hadopi, dont la première lui a été envoyée en 2012, mais avait omis de vider son dossier de partage, permettant aux internautes de se servir dans son dossier, rempli de films téléchargés illégalement. Elle a toutefois reçu une amende avec sursis. Les faits qui lui sont reprochés concernent la mise à disposition sans autorisation de plusieurs films.

Une internaute est condamnée à une amende de 800 € avec sursis pour téléchargements illégaux

Une internaute est condamnée à une amende de 800 € avec sursis pour téléchargements illégaux

L’internaute en question aurait, selon elle, arrêté de télécharger des films lors de la réception de la première recommandation émanant de la Hadopi en 2012, mais faut d’avoir vidé le contenu de son dossier de partage, les internautes ont continué à se servir dans les films qu’elle avait téléchargé illégalement. Ces films ont donc été mis à disposition de nombreux internautes sans autorisation préalable et la pirate a été repérée. C’est une décision rare de la part des autorités judiciaires. La jeune femme de 28 ans, prénommée Céline s’est vue convoquée par le commissariat mais expliquait qu’elle ne téléchargeait plus de films via eMule. Ce qu’elle ne savait pas, c’est que les internautes se servaient encore dans son dossier de partage. Selon la Hadopi et d’un rapport datant de mars 2014, 86 dossiers d’internautes ont été transmis à la Justice pour une éventuelle condamnation pour négligence caractérisée. Trois millions d’avertissements ont été adressés et 17 décisions ont été prononcées.

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  • alexis

    Emule n’est pas un site mais un réseau P2P!!!

  • Kenobi

    That Fail ! =°

  • Jean Némard

    Conclusion : il ,n’y a que les neuneus qui tombent dans les filets de la Hadopi :) (mais on le savait déjà).